Bernard De Verneuil
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Bernard de VERNEUIL
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de la Fédération française des producteurs
d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402
(source JORF)
nomination
26 Avril 2014
26/04/2014
De:
de VERNEUIL (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux et du chanvre (CETIOM)
représentants des producteurs d'oléagineux
Groupe:
Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
conseil_administration
JORFTEXT000027332485
(source JORF)
nomination
20 Avril 2013
20/04/2013
De:
de VERNEUIL (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux et du chanvre (CETIOM)
représentants des producteurs d'oléagineux
Groupe:
Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
conseil_administration
JORFTEXT000026729144
(source JORF)
nomination
06 Décembre 2012
06/12/2012
De:
de Verneuil (Bernard)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des instituts techniques des principales filières végétales
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000024810524
(source JORF)
nomination
18 Novembre 2011
18/11/2011
De:
Bernard de VERNEUIL
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de la Fédération française des producteurs
d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429
(source JORF)
nomination
13 Juillet 2011
13/07/2011
De:
Bernard de VERNEUIL
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
représentants des producteurs d'oléagineux
Groupe:
Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
conseil_administration
JORFTEXT000021358203
(source JORF)
nomination
01 Décembre 2009
01/12/2009
De:
Bernard de Verneuil
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de la Fédération française des producteurs
d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345
(source JORF)
nomination
10 Mai 2008
10/05/2008
De:
Bernard de Verneuil
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
représentants des producteurs d'oléagineux
Groupe:
Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000823076
(source JORF)
nomination
17 Novembre 2006
17/11/2006
De:
Bernard de Verneuil
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de la Fédération française des producteurs d'oléagineux, et de protéagineux (FOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037
(source JORF)
nomination
22 Mai 2005
22/05/2005
De:
Bernard de Verneuil
Le Petit Bois, 36500 La Chapelle-Orthemale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
représentants des producteurs d'oléagineux
Groupe:
Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000611696
(source JORF)
nomination
27 Septembre 2003
27/09/2003
De:
de Verneuil (Bernard)
Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794
(source JORF)
nomination
21 Novembre 2002
21/11/2002
De:
Bernard de Verneuil
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de la Fédération française des producteurs
d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230
(source JORF)
nomination
28 Juin 2002
28/06/2002
De:
de Verneuil (Bernard)
Le Petit-Bois, 36500 La Chapelle-Orthemale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains
représentants des producteurs d'oléagineux
Groupe:
Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000765203
(source JORF)
nomination
15 Juin 2000
15/06/2000
De:
Verneuil (Bernard de)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de la Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946
(source JORF)
nomination
22 Mai 1999
22/05/1999
De:
de Verneuil (Bernard)
Le Petit Bois, 36500 La Chapelle-Orthemale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (Cetiom)
représentants des producteurs d'oléagineux
Groupe:
Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000380093
(source JORF)
nomination
10 Octobre 1996
10/10/1996
De:
de Verneuil (Bernard)
Le Petit Bois, La Chapelle-Orthemale, 36500 Buzançais
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (Cetiom)
représentants des producteurs d'oléagineux
Groupe:
Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000710759
(source JORF)
nomination
08 Juin 1993
08/06/1993
De:
de Verneuil (Bernard)
Le Petit Bois, La Chapelle-d'Orthemale, 36500 Buzançais
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (Cetiom)
Groupe:
Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000707846
(source JORF)
nomination
10 Mai 1990
10/05/1990